Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur se réserve le droit de ne pas être tenu responsable de la mise à jour, de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la qualité des informations fournies sur ce site. Toute réclamation de responsabilité émise à l’encontre de l’auteur portant sur des préjudices matériels ou intellectuels causés par l’utilisation ou la non utilisation d’informations – même erronées ou incomplètes – présentes sur ce site sera rejetée dans la mesure où la culpabilité intentionnelle ou par négligence grossière de l’auteur ne peut être prouvée.
Toutes les offres sont sans obligation et non contraignantes. L’auteur est habilité à compléter, modifier ou supprimer des parties de pages ou l’ensemble des offres publiées sans avis préalable, tout comme à suspendre temporairement ou définitivement leur publication.

2. Liens
L’obligation de responsabilité concernant des liens directs ou indirects vers des sites web extérieurs (« hyperliens ») en dehors du champ de responsabilité de l’auteur sera effective uniquement si ce dernier a pleine connaissance du caractère illégal de leur contenu et s’il lui est techniquement possible et acceptable d’en empêcher l’utilisation.
L’auteur déclare explicitement qu’aucun contenu illégal n’a pu être discerné sur les pages à relier au moment de leur mise en lien. L’auteur n’a aucune influence sur l’actuelle ou future mise en page, le contenu ou la paternité des pages liées. Il se distancie donc explicitement et complètement de tout changement de contenu ayant été réalisé sur des pages liées après établissement du lien. Cela s’applique à tous les liens reliés à sa page internet ainsi qu’aux ajouts externes effectués dans le registre des visiteurs, les forums de discussions, les listes de liens, les listes de diffusion et pour toutes les autres formes de données dont le contenu peut être modifié de l’extérieur. Le fournisseur de la page concernée sera exclusivement responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des préjudices résultant de l’utilisation ou de la non utilisation d’informations et en aucun cas la personne faisant uniquement mention de cette publication via un hyperlien.

3. Droit d’auteur et loi sur la marque commerciale
Dans toute publication, l’auteur s’efforce de se conformer aux droits d’auteur existants sur les illustrations, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes qu’il utilise, d’avoir recours à des images, des illustrations, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des illustrations, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes libres de tout droit d’auteur.
Tous les symboles et toutes les marques commerciales présents sur ce site web et protégés par des parties tierces sont soumis sans restriction aux dispositions de la loi sur la marque commerciale actuellement en vigueur et les droits de propriété des bénéficiaires enregistrés. Il n’est pas autorisé de conclure que les marques commerciales ne sont pas protégées par les droits de parties tierces uniquement parce qu’elles sont mentionnées !
L’auteur du présent site web conserve les droits d’auteur pour les objets qu’il a créés et publiés. Il est donc interdit de copier ou d’utiliser des illustrations, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes dans d’autres publications écrites ou électroniques sans l’autorisation explicite de l’auteur.

4. Protection des données personnelles
S’il vous est offert d’entrer des données personnelles ou commerciales (adresses électroniques, noms, adresses postales), l’acquisition de ces données est basée sur le volontariat. Dans la mesure où il l’est techniquement possible et acceptable, l’utilisation et la rémunération de tous les services offerts sont autorisées sans la mention de quelconques données personnelles, sous mention de données rendues anonymes ou sous pseudonyme. Il est strictement interdit d’utiliser à des fins de publicité ou de dérangement les données postales, les numéros de téléphone ou de téléfax ainsi que les adresses électroniques publiés dans les mentions légales ou dans toute rubrique similaire. Les contrevenants à cette interdiction (spam, bourrage fax, e-mail ou autre), peuvent être légalement poursuivis.

5. Validité légale de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée en tant qu’élément de la publication que vous êtes en train de consulter. Si des parties ou des éléments de cette déclaration ne sont pas légaux ou applicables, le contenu et la validité des autres parties de ce document n’en seraient en rien affectés.